Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUT-TON
POUR INVENTER DE NOUVELLES STRATEGIES-PINS

Numéro de dépôt :
93450548
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque BOUT-TON

Déposée le 13 janvier 1993 par la société POUR INVENTER DE NOUVELLES STRATEGIES-PINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUT-TON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société POUR INVENTER DE NOUVELLES STRATEGIES-PINS domicilié(e) 58, Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 105 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque BOUT-TON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUT-TON est expirée depuis le 13 janvier 2003.

POUR INVENTER DE NOUVELLES STRATEGIES-PINS a également déposé les autres marques suivantes : BOU-TON


POUR INVENTER DE NOUVELLES STRATEGIES-PINS - 58, Avenue de Wagram, 75017 PARIS - France - SIREN 389105024


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, bijoux de fantaisie, pendentifs, épinglettes ou attaches en métaux précieux ou en plaqué, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, objets d'ornement ou objets d'art industriel en métaux précieux ou en plaqué.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, badges ornementaux non en métaux précieux, épinglettes ou attaches non en métaux précieux, fermetures pour vêtements, agrafes pour vêtements; fleurs artificielles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir bicylettes, tables, billes et queues de billard, balles de jeux, raquettes, damiers, échiquiers, appareils de culture physique, clubs de golf, gants de sport, skis; décorations pour arbres de Noël.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, bonbons, chocolat, gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, biscuits, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre,sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons), courrier publicitaire, location de matériel publicitaire, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, démonstration de produits, étude de marchés, promotion des ventes pour des tiers, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, Télécommunications, agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques; expédition, transmission de dépêches et de messages; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées, télévision par câble; télex, télégrammes, télescription, services d'information par réseau télématique; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services destinés à l'information du public; services de communication sur réseaux informatiques en général; services de communication dans le domaine audiovisuel et vidéo par la production et la diffusion de musique d'ambiance et d'images digitalisées; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données.Education; Formation; divertissements, organisation de concours, informations en matière de divertissements, montage de programmes radiophoniques et de télévision, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires); activités sportives et culturelles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.